Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8360
du 29-12-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 17 juillet 2009.
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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 24 novembre 2005 relatif a l'identification du cheptel porcin modifie par arrete du 17 juillet 2009.
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DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSAPA/BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8360 Publiée le 29-12-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 31-12-2009.