Sommaire n° 44 du 26-10-2006 au 02-11-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGER/SDEPC/C2006-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours externe, interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation de l'enseignement agricole (session 2007).
-
DGER/SDEPC/N2006-2113
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Transfert des agents contractuels de droit public TOS au 1er janvier 2007.
-
DGER/SDPOFE/N2006-2114
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lutte contre les discriminations déclinée en deux projets nationaux : concours " Le Pré Vert " organisé par la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA); concours " scénarios contre les discriminations " organisé par le Centre régional d'information et de prévention du sida d'Ile-de-France (Crips) et le Groupement d'études et de prévention du suicide (Geps)
-
DGER/SDSFRD/N2006-2115
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation pour l'année 2007 et modalités d'inscription
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8254
du 31-10-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2006-2007
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8255
du 02-11-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Instructions nécessaires à la réalisation par les DDSV et le LNR - Salmonella du volet français d'une étude communautaire d'estimation de la prévalence de l'infection par Salmonella spp. des troupeaux de dinde de chair.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8256
du 02-11-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
utilisation en abattoir et atelier de découpe de lames de scies destinées à l'usage alimentaire.
-
SG/SRH/GESPER/N2006-1269
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Transfert des agents contractuels de droit public TOS au 1er janvier 2007.
Arrêté du 30/10/2006
Avis de notification
Arrêté du 25/10/2006