Sommaire n° 29 du 13-07-2006 au 20-07-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDÉPA/C2006-4054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à la mise en œuvre de l'arrêté du 2 février 2006 relatif à l'attribution des quantités de référence en provenance de la réserve nationale pour la livraison pour la période allant du 1er avril 2006 au 31 mars 2007.
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DGFAR/SDTE/C2006-5035
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place de l'apprentissage junior
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DGER/POFE/C2006-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place de l'apprentissage junior
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DGER/SDRIDCI/N2006-2071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2006.
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DGER/SDSFRD/N2006-2070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déroulement de la formation :des personnels de direction d'EPLEFPA sur la liste d'aptitude 2006, des personnels retenus par la commission de sélection 2006 des directeurs de CFPPA et CFA et des directeurs d'exploitation agricole ou d'atelier technologique.
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2006-8190
du 19-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans de contrôle des résidus chimiques 2006 - Listes actualisées de laboratoires pour la recherche des glucocorticoïdes et des thyréostatiques dans les animaux de boucherie.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8174
du 17-07-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Etiquetage relatif à la cuisson des viandes hachées, préparations de viandes et produits à base de viande
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8187
du 18-07-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rectificatif à la note de service 2006-8147 du 14 juin 2006 relative aux colonnes vertébrales de bovins classées MRS.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8188
du 18-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dépistage systématique des E.S.T. chez les ovins de réforme à l'abattoir.
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DPMA/SDPM/C2006-9617
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MISE EN ŒUVRE DU COMPLEMENT DE PROGRAMMATION IFOP 2000-2006 - MESURE 45 -ARRET TEMPORAIRE D'ACTIVITE LIE A LA DEGRADATION DU STOCK D'ANCHOIS DANS LA SOUS-ZONE CIEM VIII POUR L'ANNEE 2006.
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DPMA/SDPM/N2006-9607
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1188
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de prise en charge des frais de déplacements et de séjour des agents du MAP en mission à la demande du bureau FORMCO ou en formation statutaire d'adaptation à l'emploi.
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1189
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour des formateurs internes en management.
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1190
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de paiement des indemnités de formation des formateurs " externes " intervenant pour les services déconcentrés du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche.