Sommaire n° 20 du 11-05-2006 au 18-05-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2006-4039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
contrôle sur place des aides dont le paiement est lié aux surfaces pour les premier et second piliers de la PAC
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DGFAR/MER/C2006-5022
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application des programmes régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2006
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DGFAR/MER/N2006-5016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ateliers d'échanges de pratiques RDR 2007-2013
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DGFAR/SDEA/C2006-5018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
stage " SIX MOIS " : Présentation et organisation du dispositif.
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DGFAR/SDEA/C2006-5020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
contrôle sur place des aides dont le paiement est lié aux surfaces pour les premier et second piliers de la PAC
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DGFAR/SDPS/C2006-5019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de la contribution des entreprises au Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA).
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DGFAR/SDTE/N2006-5015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention des risques professionnels concernant les travailleurs susceptibles d'être exposés à des volailles ou d'autres oiseaux, vivants ou morts, suspects d'être atteints ou atteints d'influenza aviaire à virus hautement pathogène, ou à tout produit ou sous-produit susceptible d'être contaminé, ou contaminé.
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DGER/POFE/C2006-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
stage " SIX MOIS " : Présentation et organisation du dispositif.
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DGER/POFE/C2006-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application des programmes régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2006
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Note de service DGAL/MSI/N2006-8118
du 15-05-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2005.
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Note de service DGAL/SDRRCC/L2006-8001
du 17-05-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonctionnement du réseau de laboratoires d'analyses des dioxines et PCB dans les aliments.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8117
du 15-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plans d'urgence contre les épizooties majeures : missions des services de l'Etat
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8119
du 16-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile -année 2006
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2006-8120
du 17-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de calcul du prix de revient unitaire moyen et de versement de la participation financière de l'Etat aux analyses de dépistage des EST pour l'année 2006.
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DPMA/SDPM/C2006-9613
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Intégration et coordination opérationnelle du régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche et suivi des indicateurs de performances requis par la Commission européenne.
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DPMA/SDPM/C2006-9614
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle et recoupement des données issues du système de positionnement des navires de pêche par satellite avec d'autres sources d'information.
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DPMA/SDPM/N2006-9604
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte
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SG/SRH/GESPER/N2006-1130
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide de notation des personnels
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SG/SRH/GESPER/N2006-1135
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conférence d'harmonisation des notes
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1129
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ateliers d'échanges de pratiques RDR 2007-2013
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1131
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à destination des élu(e)s et nouveaux élu(e)s ASMA
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SG/DICOM/C2006-9501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la communication