Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MSI/N2006-8118
du 15-05-2006
Statut : Caduque
OBJET : Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2005.
(Télécharger le PDF (562ko))
RESUME : Presentation statistique des donnees enregistrees en BDNI pour 2005.
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DGAL MAP/DGAL/MSI
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Note de service DGAL/MSI/N2006-8118 Publiée le 15-05-2006 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
Cette instruction est parue au sommaire du 18-05-2006.