Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/L2006-8001

du 17-05-2006
Statut : Caduque


OBJET : Fonctionnement du réseau de laboratoires d'analyses des dioxines et PCB dans les aliments.

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RESUME : fonctionnement du reseau de laboratoires d'analyses des dioxines et PCB dans les aliments.

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC

Note de service

DGAL/SDRRCC/L2006-8001

Publiée le 17-05-2006

Date de fin de validité : 07-07-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-05-2006.