Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDRRCC/L2006-8001
du 17-05-2006
Statut : Caduque
OBJET : Fonctionnement du réseau de laboratoires d'analyses des dioxines et PCB dans les aliments.
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RESUME : fonctionnement du reseau de laboratoires d'analyses des dioxines et PCB dans les aliments.
DGAL MAP/DGAL/SDRRCC
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Note de service DGAL/SDRRCC/L2006-8001 Publiée le 17-05-2006 |
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Date de fin de validité : 07-07-2006
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-05-2006.