Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/MER/C2006-5022

Statut : Caduque

OBJET : Modalités d'application des programmes régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2006

(Télécharger le PDF (164ko))

RESUME : Modalites d'application des programmes regionaux de la mesure formation du Plan de developpement rural national pour l'annee 2006

DGFAR

DGFAR/MER/C2006-5022

Publiée le 16-05-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGFAR	DGFAR/MER/C2006-5022 Publiée le 16-05-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-05-2006.

Agriculture.gouv.fr