Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 1 du 29-12-2011 au 05-01-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDPOFE/N2012-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2nde édition de la semaine de l'industrie
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DGER/SDPOFE/N2012-2002
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2012-8007
du 04-01-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Emergence orthobunyaviridé (Schmallenberg virus) - surveillance du territoire pendant l'hiver 2011/2012
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DPMA/SDRH/N2012-9602
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
autorisations européennes - listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 03 janvier 2012.
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SG/MAPS/N2012-0101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGPAAT
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 23 postes dans le 2ème cercle
Décision du 29/12/2011
Arrêté portant abrogation de l'arrêté du 13/04/1992
Cahier des charges d'une appellation d'origine


