Sommaire n° 41 du 04-10-2012 au 11-10-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDESR/SDPOFE/C2012-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année universitaire 2012-2013.
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8199
du 10-10-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste des laboratoires agréés pour la réalisation d'analyses officielles pour la recherche de pathogènes des abeilles.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8200
du 10-10-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en place du guichet unique pour certaines activités liées aux animaux de compagnie (domestiques ou non).
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Note de service DGAL/SDSPA/SDASEI/N2012-8202
du 10-10-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Arrêt de la surveillance du virus Schmallenberg (SBV)
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8197
du 09-10-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de mise en oeuvre des mesures dérogatoires prévues par la décision 2002/226/CE en cas de fermeture de zones contaminées par les phycotoxines amnésiantes : éviscération des coquilles Saint-Jacques et procédures de contrôles et maîtrise de la mise
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SG/DMC/N2012-0184
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional et interdépartemental de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Ile-de-France.
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SG/DMC/N2012-0185
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/DMC/N2012-0186
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : avis de vacance d'un emploi de directeur de projet.
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1161
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'avancement au grade d'adjoint administratif de 1ère classe du ministère de l'agriculture et de la pêche.
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1160
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
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SG/SM/SDPS/N2012-1408
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature : 2 postes (1 poste à la DTT du Lot et Garonne et 1 poste à temps partagé entre le SGAR Haute Normandie et la DRAAF Haute Normandie)
Cahier des charges de l'indication géographique protégée "Noisette de Cervione Nuciola di Cervioni"
Arrêtés du 04/10/12
Cahier des charges de l'indication géographique protégée "Pomelo de Corse"
Décision du 26/09/2012
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MISSI/N2012-2118
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité productions aquacoles
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DGER/MISSI/N2012-2118
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.