Sommaire n° 8 du 16-02-2012 au 23-02-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDFB/C2012-3016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réécriture du code forestier -partie législative -
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DGER/SDEPC/SDPOFE/N2012-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Nouvelles règles de sécurité applicables aux tracteurs agricoles et forestiers neufs
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DGER/SDESR/N2012-2021
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (1er semestre).
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DGER/SDESR/N2012-2022
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (2ème semestre).
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DGER/SDI/C2012-2002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2012.
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DGAL/SDAEI/N2012-8043
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
tous pays - Cas particuliers de certification à l'export
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8040
du 21-02-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8041
du 21-02-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 025 relative à la détection de Monilinia fructicola (Winter) Honey sur fruits, fleurs, tissus lignifiés ou sur culture fongique, par la technique d'amplification par polymérisation en chaîne.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8042
du 22-02-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8044
du 23-02-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Surveillance du virus Schmallenberg (SBV) en période hivernale 2011/2012 - évolution du dispositif
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Note de service DGAL/SDSPA/SDPA/N2012-8039
du 17-02-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
quantité à prélever pour la recherche de dioxines au titre des plans de contrôle résidus chimique pour l'année 2012
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SG/MAPS/N2012-0117
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 2 postes en administration centrale (SG-DGPAAT)
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SG/SRH/N2012-1039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - circulaire générale FEVRIER 2012
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation initiale des assistants de prévention (ex-ACMO) nouvellement nommés
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (1er semestre).
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1041
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (2ème semestre).
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SG/SAFSL/SDLP/N2012-1506
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER-2012/2013
Arrêté du 13/02/2012
Arrêté du 03/02/2012
Décision du 14/02/2012
Arrêtés du 16/02/2012
Décision du 07/02/2012
Décision du 21/02/2012
Décision du 09/02/2012
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDI/N2012-2024
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités d'attribution de bourses de stage à l'étranger aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur (ingénieurs, vétérinaires, paysagistes), inscrits en formation initiale scolaire, visant un grade équivalent au master et préparant un diplôme national relevant du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (MAAPRAT).
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DGER/SDI/N2012-2024
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.