Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2012-3019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la production laitière en montagne (APLM) pour la campagne 2012
DGPAAT/SDEA/C2012-3020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2012
DGPAAT/SDEA/C2012-3021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement annuel par le bureau des statuts et des structures d'un certain nombre de données nécessaires à une meilleure connaissance de la politique des structures sur le territoire :
DGPAAT/SDFB/N2012-3007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle MAAPRAT/IRSTEA sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2010-2011.
Note de service DGPAAT/SDPM/C2012-3017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - Mesures en faveur des productions agricoles locales - aide au transport de la canne entre les bords de champs et les balances de pesée.

DGAL

SG/SRH

DGER
- DGER/SDPOFE/MSSIM/N2012-2028 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Décrochage scolaire. Repérage et suivi des jeunes décrocheurs. Déploiement de l'outil SIECLE-SDO dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles et dans les établissements privés sous contrat.