Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2012-3007

Statut : Caduque

OBJET : résultats de l'enquête statistique annuelle MAAPRAT/IRSTEA sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2010-2011.

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RESUME : resultats de l'enquete statistique annuelle MAAPRAT/IRSTEA sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2010-2011.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2012-3007

Publiée le 29-02-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDFB/N2012-3007 Publiée le 29-02-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2012.

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