Sommaire n° 11 du 08-03-2012 au 15-03-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la qualité du tabac pour la campagne 2012
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DGER/SDESR/N2012-2034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes ATS (Adaptation technicien supérieur) BIO pour la rentrée scolaire 2012.
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DGAL/SDAEI/N2012-8063
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
TOUS PAYS - Certification sanitaire pour l'exportation de semence bovine vers les pays tiers
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DGAL/SDQPV/N2012-8059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
règlement technique de production et de contrôle des mélanges de semences destinés à la préservation de l'environnement naturel.
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DGAL/SDQPV/N2012-8060
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
règlement technique annexe d'autorisation des mélanges destinés à la préservation de l'environnement naturel.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8061
du 15-03-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 017 version 2a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal), Tilletia caries, Tilletia controversa et Tilletia foetida par filtrations sélectives et identifica
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SG/MAPS/N2012-0121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : deux postes en administration centrale (DGER - SG)
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement des campagnes 2013-2014 du droit à l'information sur la retraite pour les agents nés en 1958 - 1959 - rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG).
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1062
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de départ en retraite et substitution des EIG (estimations indicatives globales) aux " pronostics "
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle
Arrêté du 05/03/2012
Décision du 28/02/2012
Décision du 29/02/2012
Arrêté du 07/03/2012