Sommaire n° 17 du 19-04-2012 au 26-04-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/N2012-3015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
-
DGPAAT/SDFB/C2012-3038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides pour la prévention et la lutte phytosanitaire suite à la tempête KLAUS au titre de l'année 2010 et suivantes.
-
DGPAAT/SDPM/N2012-3016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l'année 2012.
-
DGER/SDEDC/N2012-2054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
-
DGER/SDESR/N2012-2056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8091
du 24-04-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2012-8022 du 30 janvier 2012.
-
DPMA/SDPM/C2012-9610
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2012 et de suivi de l'effort des navires de pêche titulaires d'une autorisation pour la pêche de la sole en Manche Ouest et du merlu austral et de la langoustine en zone CIEM VIII c IXa.
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1081
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité vers les postes ouverts au MEDDTL
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1082
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture d'un recrutement par voie de sélection professionnelle précédant l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts.
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1085
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle (postes de l'Office national des forêts)
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 17 postes dans le 2ème cercle
Arrêtés du 16/04/12
Arrêté interministériel du 30/03/2012
Décision du 01/04/2012
Décision du 17/04/2012
Arrêté du 20/03/2012
Arrêtés du 23/04/12
Arrêtés du 26/04/12
Arrêtés du 19/04/12