Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/C2012-3043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  paiements à la surface au titre du 1er pilier de la PAC campagne 2012

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8097 du 04-05-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Méthode officielle d'analyse MOA 024 partie A version 1 relative à la détection de Meloidogyne chitwoodi et Meloidogyne fallax sur un échantillon de sol par PCR temps réel.

SG/SRH

• SG/SRH/SDMEC/N2012-1094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle

• SG/SRH/SDMEC/N2012-1101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013

• DGER
  • DGER/SDPOFE/N2012-2064 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

    Modalités de renouvellement d'un certificat individuel produits phyto-pharmaceutiques et obtention d'un autre certificat.