Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8101 du 14-05-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Procédure à suivre dès le signalement d'un phénomène de mortalité massive et collective de naissains d'huitres creuses Crassostrea gigas sur une zone - Mesures conservatoires de gestion des transferts des naissains d'huitres creuses Crassostrea gigas en c
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2012-8104 du 16-05-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et des produits carnés non transformés de porc et de volaille vers la Chine.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2012-1098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2012-1099 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
recul de la date limite de remontée aux IGAPS des propositions d'avancement de grade des personnels pour 2013

Arrêté du 09-05-2012

Arrêté du 09/05/2012

Arrêté du 25-04-2012

Arrêté du 25/04/2012

Cahier des charges du 03-05-2012

Cahier des charges d'appellation d'origine

Arrêté du 09-05-2012

Arrêté du 09/05/2012

Annexe d'arrêté du 19-12-2005

Annexe d'arrêté

Arrêté du 04-05-2012

Arrêté du 4/05/2012

Convention du 29-03-2012

Convention constitutive d’un groupement de commandes du 29/03/2012

Décision du 02-05-2012

Décision du 02/05/2012

Arrêté du 20-04-2012

Arrêté du 20/04/2012

Cahier des charges du 09-05-2012

Cahier des charges d’appellation d’origine contrôlée

Cahier des charges du 07-05-2012

Cahier des charges d'appellation d'origine contrôlée

Arrêté du 15-05-2012

Arrêté du 15/05/2012

Arrêté du 09-05-2012

Arrêté du 09/05/2012

Décision du 24-04-2012

Décision du 24/04/2012

Décision du 10-04-2012

Décision du 10/04/2012

DGPAAT
- DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3044 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  POSEI - mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filières de diversification végétale.