Sommaire n° 21 du 17-05-2012 au 24-05-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDFB/N2012-3020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
stage de formation continue du 19 au 22 juin 2012 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Aquitaine concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction, dans le contexte de reconstitution des forêts d'Aquitaine sinistrées par la tempête Klaus.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8106
du 21-05-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance Pseudomonas syringae pv. Actinidiae sur cultures de Kiwi
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8109
du 23-05-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Opération Protection Animale Vacances 2012
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPS/N2012-8105
du 21-05-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
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SG/MAPS/N2012-0137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 4 postes en administration centrale (DGAL (2) - SG (2) )
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2012-3045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modifiant la circulaire DGPAAT/SDPMC2012-3009 du 09 février 2012 relative à l'aide aux investissements pour les exploitations et CUMA tabacoles pour les années 2012 et 2013
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DGPAAT/SDPM/C2012-3045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.