Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 16 du 12-04-2012 au 19-04-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/C2012-3035
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
mise en place des commissions interrégionales d'abattage
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DGER/SDESR/N2012-2049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur général de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris)
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2012-8087
du 18-04-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Surveillance clinique du virus Schmallenberg (SBV) - période avril à septembre 2012
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1079
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Propositions d'avancement de grade des personnels pour 2013
Décision du 29 /12/2011
Décision du 11/04/2012
Décision du 03/04/2012
Décision du 01/04/2012
Arrêtés du 12/04/2012
Décision du 01/04/2012
Décisons du 05/03/2012


