Sommaire n° 15 du 05-04-2012 au 12-04-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3030
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne : instructions nouvelles et précisions sur différents points
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DGPAAT/SDEA/C2012-3031
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide supplémentaire aux protéagineux pour la campagne 2012
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DGPAAT/SDEA/C2012-3033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'engraissement de Jeunes Bovins (JB) pour la campagne 2012
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DGER/SDPOFE/N2012-2047
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fraude au cours d'un examen de l'enseignement technique agricole
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8080
du 10-04-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste des laboratoires agréés pour la recherche de l'arthrite encéphalite caprine à virus (C.A.E.V.)
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SG/MAPS/N2012-0128
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel de candidatures en administration centrale : DGPAAT
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle
Cahier des charges d’appellation d’origine
Arrêtés du 02/04/2012
Arrêté du 02/04/2012
Décision 01/04/2012
Arrêté du 02/04/2012
Décision du 26/03/2012
Arrêté du 05/04/2012
Arrêté du 02/04/2012
Cahier des charges d’appellation d’origine
Décision du 28/03/2012
Décision du 14/03/2012
Cahier des charges d'appellation d'origine
Arrêtés du 03/04/2012
Décision du 30/03/2012
Arrêté du 02/04/2012
Décision du 21/03/2012
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2012-3029
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modifiant la circulaire d'aide à la restructuration des exploitations tabacoles dans le cadre de la réforme de l'organisation commune de marché du tabac (mesure 144 du Programme de développement rural hexagonal)
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DGPAAT/SDPM/C2012-3029
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.