OBJET : Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne : instructions nouvelles et précisions sur différents points

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RESUME : Plan de modernisation des batiments d'elevage pour les filieres bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide a la mecanisation en zone de montagne : instructions nouvelles et precisions sur differents points

DGPAAT	DGPAAT/SDEA/C2012-3030 Publiée le 11-04-2012
Date de fin de validité : 31-12-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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