Sommaire n° 25 du 14-06-2012 au 21-06-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3051
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Financement de projets innovants déposés par les jeunes agriculteurs dans le cadre de leur démarche d'installation. Appel à projets national 2012 " J'INNOVATIONS "
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DGER/SDI/N2012-2076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2013 pour le dispositif concernant les ingénieurs (IPEF, IAE ) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles .
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8125
du 19-06-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Enquête relative à l’influenza aviaire en 2012
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127
du 19-06-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Inspection dans la filière aquacole hors conchyliculture : évolutions de la grille d'inspection et du vademecum
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SG/MAPS/N2012-0150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1120
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2013 pour le dispositif concernant les ingénieurs (IPEF, IAE ) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles .
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1116
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 1 poste à la DDTM Côtes d'Armor
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1118
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle
Décision du 11/06/2012
Décision du 12/06/2012
Arrêté du 13/06/2012
Décision du 04/06/2012