Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127
du 19-06-2012
Statut : EnVigueur
OBJET : Inspection dans la filière aquacole hors conchyliculture : évolutions de la grille d'inspection et du vademecum
RESUME : Inspection dans la filiere aquacole hors conchyliculture : evolutions de la grille d'inspection et du vademecum
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DGAL MAA/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SPRSPP/SDSPA/BAS/BISPE
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127 Publiée le 19-06-2012 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :