OBJET : Inspection dans la filière aquacole hors conchyliculture : évolutions de la grille d'inspection et du vademecum

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RESUME : Inspection dans la filiere aquacole hors conchyliculture : evolutions de la grille d'inspection et du vademecum

DGAL MAA/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SPRSPP/SDSPA/BAS/BISPE	Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127 Publiée le 19-06-2012
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :