Sommaire n° 26 du 21-06-2012 au 28-06-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3053
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
clôture définitive des dossiers d'aides pour le programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE ou PMPOA2) dont les derniers travaux devront être achevés au plus tard le 31 décembre 2012.
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DGPAAT/SDG/C2012-3055
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Élections des membres de chambres d'agriculture : établissement des listes électorales
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSEI - mesures en faveur des productions végétales de diversification - filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, partie B2 du chapitre 5 du programme
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8136
du 28-06-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 019 partie B version 1a relative à l'identification des nématodes Globodera pallida et Globodera rostochiensis.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8133
du 27-06-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Refus d'admission sur le territoire français reconnu indemne de la maladie d'Aujeszky conformément à l'article 10 de la Directive 64/432/CEE du sperme provenant de centres de collecte où des animaux vaccinés contre la maladie d'Aujeszky sont admis (Point
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8134
du 27-06-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2012-8125 du 19 juin 2012 relative à l'enquête influenza aviaire en 2012 - note consolidée.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8132
du 25-06-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Transmission du plan d'évaluation de la mission d'audit de l'OAV relative aux contrôles officiels en matière d'abattage et production de viandes fraîches d'équidés prévue du 3 au 14 septembre 2012.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8135
du 28-06-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Commercialisation, par les producteurs primaires, de produits de la pêche et de l'aquaculture
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SG/MAPS/N2012-0152
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGAL
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SG/SAFSL/SDABC/N2012-1511
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation de la feuille de route du contrôle interne comptable pour l'administration centrale et les services déconcentrés.
Décision du 15/05/2012
Arrêtés du 19/06/2012
Arrêtés du 15/06/2012
Décision du 11/06/2013
Avis du 15/06/2012
Note d'information du 21/06/2012
Délégation de gestion du 25/05/2012
Décision du 24/04/2012
Décision du 18/06/2014
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2012-2079
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement à la prise de fonction des ingénieurs agriculture-environnement affectés en établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) sur des fonctions d'enseignement.
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DGER/MSSI/N2012-2080
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement à la prise de fonction (formation continuée) de certains enseignants néo-titulaires, dès la première année de titularisation
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DGER/MSSI/N2012-2081
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en œuvre de parcours de reconversion professionnelle pour les PLPA techniques comptables et bureautique en vue de l'acquisition des compétences professionnelles liées : - aux missions de professeur de Technologies de l'Informatique et du Multimédia, -au métier de professeur de Mathématiques-Informatique
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DGER/MSSI/N2012-2079
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.