Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3054

Statut : Caduque

OBJET : POSEI - mesures en faveur des productions végétales de diversification - filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, partie B2 du chapitre 5 du programme

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RESUME : POSEI - mesures en faveur des productions vegetales de diversification - filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, partie B2 du chapitre 5 du programme

DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3054

Publiée le 26-06-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3054

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3054 Publiée le 26-06-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3054 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-06-2012.

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