Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2012-3060 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan végétal pour l'environnement
DGPAAT/SDPM/C2012-3059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGPAAT/SDPM/N2012-3024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l'année 2012.

DGER

DGER/SDÉDC/N2012-2086 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation stagiaires issus des concours externe et interne : 2012-2013.
DGER/SDESR/N2012-2085 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2012.

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8155 du 18-07-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités d'analyse des échantillons bovins initialement immunoréactifs par le test « IDEXX HerdChek Bovine Spongiforme Encephalopathy Antigen test Kit, EIA ».
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8154 du 18-07-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8169 du 18-07-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011

SG/SRH

Décision du 29-06-2012

Décision du 29/06/212

Arrêté du 10-07-2012

Arrêté du 10/07/2012

Décision du 10-07-2012

Décision du 10/07/2012