Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture

Indice national des fermages 2012

Recodification du code forestier -partie règlementaire

Règles de procédure pénale applicables aux infractions forestières

enquête statistique annuelle 2011-2012 sur la production et la vente de plants forestiers.

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion forestière ".

lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2013

Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et de l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équid

Inspection des procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre du contrôle officiel du plan de maîtrise sanitaire d'un établissement du secteur alimentaire, hors production primaire.

dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2009 relatives aux viandes fraîches de gibier sauvage.

Abattoirs d'ongulés domestiques, de volailles et de lagomorphes : bilan d'activité et classements 2009, 2010 et 2011 - bilan des inspections - bilan des audits et coaching conduits par les référents nationaux abattoir (RNA) - actions des RNA.

DDI et DDI adjoints

deux appels de candidatures en administration centrale : DGER - DGAL

MOBILITE - COMPLEMENT à la circulaire générale JUILLET 2012

organisation de la Sous-direction mobilité, emplois, carrières au Service des ressources humaines du secrétariat général .

Prise en compte des services effectifs de surveillance : maîtres d'internat et surveillants d'externat (MI-SE) pour le calcul de l'ancienneté et la détermination des échelons de rémunération des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du code rural