Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2012-3025

Statut : Caduque

OBJET : enquête statistique annuelle 2011-2012 sur la production et la vente de plants forestiers.

(Télécharger le PDF (115ko))

RESUME : enquete statistique annuelle 2011-2012 sur la production et la vente de plants forestiers.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2012-3025

Publiée le 23-07-2012

Date de fin de validité : 31-10-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDFB/N2012-3025 Publiée le 23-07-2012
Date de fin de validité : 31-10-2012	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-07-2012.

Agriculture.gouv.fr