Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2012-8160
du 25-07-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Abattoirs d'ongulés domestiques, de volailles et de lagomorphes : bilan d'activité et classements 2009, 2010 et 2011 - bilan des inspections - bilan des audits et coaching conduits par les référents nationaux abattoir (RNA) - actions des RNA.
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RESUME : Abattoirs d'ongules domestiques, de volailles et de lagomorphes : bilan d'activite et classements 2009, 2010 et 2011 - bilan des inspections - bilan des audits et coaching conduits par les referents nationaux abattoir (RNA) - actions des RNA.
DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8160 Publiée le 25-07-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06500 - Viande
Cette instruction est parue au sommaire du 26-07-2012.