Sommaire n° 29 du 12-07-2012 au 19-07-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3060
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan végétal pour l'environnement
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DGPAAT/SDPM/C2012-3059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
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DGPAAT/SDPM/N2012-3024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l'année 2012.
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DGER/SDÉDC/N2012-2086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation stagiaires issus des concours externe et interne : 2012-2013.
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DGER/SDESR/N2012-2085
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2012.
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8155
du 18-07-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités d'analyse des échantillons bovins initialement immunoréactifs par le test « IDEXX HerdChek Bovine Spongiforme Encephalopathy Antigen test Kit, EIA ».
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8154
du 18-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8169
du 18-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011
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SG/MAPS/N2012-0160
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
deux appels de candidatures en administration centrale : DGER - SG
Décision du 29/06/212
Arrêté du 10/07/2012
Décision du 10/07/2012
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2012-3061
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
programme communautaire POSEI France - gestion de la mesure " filière banane "
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DGPAAT/SDPM/C2012-3061
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.