Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2012-8154
du 18-07-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011
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RESUME : Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011
DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8154 Publiée le 18-07-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-07-2012.