Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3048 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales - filières fruits, légumes, cultures vivrières, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filières

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8114 du 06-06-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Transmission de la première synthèse annuelle relative au dispositif national de surveillance des virus influenza porcins
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8115 du 06-06-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Analyse de la mise en place et du fonctionnement du dispositif national de surveillance des virus influenza chez le porc. Action de la Plateforme nationale d'épidémiosurveillance en santé animale.
Note de service DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113 du 06-06-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles

SG/MAPS/N2012-0142 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG
SG/MAPS/N2012-0143 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 2 postes à la DGPAAT
SG/SAFSL/SDTPS/N2012-1510 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2012-1111 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2012-1112 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.

Décision du 24-05-2012

Décision du 24/05/2012

Arrêté du 01-06-2012

Arrêté du XX/05/2012

Décision du 11-05-2012

Décision du 11/05/2012