Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3048
Statut : Caduque
OBJET : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales - filières fruits, légumes, cultures vivrières, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filières
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RESUME : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales - filieres fruits, legumes, cultures vivrieres, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filieres
DGPAAT
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3048 Publiée le 06-06-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-06-2012.