Sommaire n° 31 du 26-07-2012 au 02-08-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDESR/N2012-2092
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " productions animales ".
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8165
du 31-07-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste des laboratoires agréés pour le diagnostic de la leucose bovine enzootique.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8164
du 31-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2011-8049 du 23 février 2011 - Protocole relatif au financement du surcoût des repères électroniques de première identification des petits ruminants.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8167
du 01-08-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Critères d'alerte à analyser et à notifier aux services vétérinaires d'inspection pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine
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SG/DMC/N2012-0166
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints
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SG/MAPS/N2012-0165
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel de candidatures en administration centrale : DGPAAT
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SG/SDMEC/N2012-0164
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rappel des taux relatifs aux indemnités concernant l'enseignement agricole indexées sur la valeur du point de la fonction publique depuis le 1er juillet 2010 . Et rémunération des personnes participant à titre accessoire à des activités de formation et de
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2013.
Décision du 16/07/2012
Décision du 18/07/2012
Décision du 6/07/2012
Arrêté du 16/07/2012
Décision du 6/07/2012