Sommaire n° 20 du 10-05-2012 au 17-05-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8101
du 14-05-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Procédure à suivre dès le signalement d'un phénomène de mortalité massive et collective de naissains d'huitres creuses Crassostrea gigas sur une zone - Mesures conservatoires de gestion des transferts des naissains d'huitres creuses Crassostrea gigas en c
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2012-8104
du 16-05-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et des produits carnés non transformés de porc et de volaille vers la Chine.
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1099
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
recul de la date limite de remontée aux IGAPS des propositions d'avancement de grade des personnels pour 2013
Arrêté du 09/05/2012
Arrêté du 25/04/2012
Cahier des charges d'appellation d'origine
Arrêté du 09/05/2012
Annexe d'arrêté
Arrêté du 4/05/2012
Convention constitutive d’un groupement de commandes du 29/03/2012
Décision du 02/05/2012
Arrêté du 20/04/2012
Cahier des charges d’appellation d’origine contrôlée
Cahier des charges d'appellation d'origine contrôlée
Arrêté du 15/05/2012
Arrêté du 09/05/2012
Décision du 24/04/2012
Décision du 10/04/2012
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3044
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filières de diversification végétale.
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3044
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.