OBJET : POSEI - mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filières de diversification végétale.

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RESUME : POSEI - mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres fruits - legumes - cultures vivrieres - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filieres de diversification vegetale.

DGPAAT	DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3044 Publiée le 15-05-2012
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Abroge : DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3063 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDFE/2015-663 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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