Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
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Sommaire n° 19 du 03-05-2012 au 10-05-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3043
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
paiements à la surface au titre du 1er pilier de la PAC campagne 2012
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Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8097
du 04-05-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 024 partie A version 1 relative à la détection de Meloidogyne chitwoodi et Meloidogyne fallax sur un échantillon de sol par PCR temps réel.
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1094
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013
Cahier des charges d'appellation d'origine
Arrêtés du 26/04/2012
Arrêté du 03/05/2012
Cahier des charges d'appellation d'origine
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2012-2064
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de renouvellement d'un certificat individuel produits phyto-pharmaceutiques et obtention d'un autre certificat.
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DGER/SDPOFE/N2012-2064
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.