Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Arrêté du 26-04-2012
Statut : Publié
OBJET : Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BAN 25 pour la période 2004 2023, du VAL DE SENONES 88 (2008 2027), de MONTLEVRAIN 58 (2011 2030), du MAS DE L'AYRE 30 (2007 2030), de LA CROIX AUX MINES 88 (2006 2025), de BOULOGNE 41 (2009 2028) et de BARADE 24(2008 2022)
DATE DE PUBLICATION : 04-05-2012
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