Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEDC/N2012-2037 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2011 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole - Classement des EA - AT

DGAL

Note de service DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27-03-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Memento du dispositif sanitaire à l'exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal)

DPMA

DPMA/SDAEP/C2012-9607 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la circulaire DPMA/SDAEP/C2011-9635 du 1er décembre 2011 relative à l'indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs de naissains et de 1/2 élevage touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2011.

SG/MAPS/N2012-0124 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 3 postes en administration centrale (SG - DGPAAT (2))

SG/SRH

SG/SRH/N2012-1069 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - Additif à la circulaire générale SG/SRH/N2012- du 29 MARS 2012
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1071 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats des élections des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires nationales du MAAPRAT - scrutins du 22 novembre 2011 et du 19 mars 2012 (Annule et remplace le point III de la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1184 du 30 novembre 2011)
SG/SRH/SDMEC/N2012-1070 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 1 poste dans le 2ème cercle

Décision du 06-03-2012

Décision du 06/03/2012

Arrêté du 16-03-2012

Arrêté du 16/03/2012

Décision du 29-02-2012

Décision du 29/02/2012

Décision du 29-12-2011

Décision du 29/12/2011

Arrêté du 22-03-2012

Arrêté du 22/03/2012

Arrêté du 15-03-2012

Arrêté du 15/03/2012

Direction générale de l'alimentation
- Instruction technique DGAL/SDPRAT/N2012-8074 du 27-03-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  Réalisation des analyses officielles de détection d’organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux : agréments des laboratoires et autres aspects réglementaires et techniques
SG/SM
- Note de service SG/SM/SDSI/C2012-1401 du 28-03-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Schéma directeur national des systèmes d'information (2012-2017)
- Note de service SG/SM/SDSI/MSSI/N2012-1403 du 28-03-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Homologation de sécurité des systèmes d'information