OBJET : Résultats des élections des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires nationales du MAAPRAT - scrutins du 22 novembre 2011 et du 19 mars 2012 (Annule et remplace le point III de la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1184 du 30 novembre 2011)

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RESUME : Resultats des elections des representants du personnel aux commissions consultatives paritaires nationales du MAAPRAT - scrutins du 22 novembre 2011 et du 19 mars 2012 (Annule et remplace le point III de la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1184 du 30 novembre 2011)

SG/SRH	SG/SRH/SDDPRS/N2012-1071 Publiée le 28-03-2012
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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