Sommaire n° 12 du 15-03-2012 au 22-03-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8062
du 19-03-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Rapport annuel porcin - 2010
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8073
du 22-03-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Rapport annuel. Questionnaires 2011. Saisie sous SIGAl
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPRAT/N2012-8065
du 20-03-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Recherche des entérotoxines staphylococciques de type SEA à SEE dans les aliments - Dispositions relatives aux méthodes d'analyse pour les analyses officielles.
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SG/MAPS/N2012-0122
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 2 postes à la DGAL
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1063
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1025 du 1er février 2012 - Résultats des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire régionale du MAAPRAT, placée auprès du DRAAF Rhône-Alpes - scrutin du 5 mars 2012
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1068
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en place des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère chargé de l'agriculture
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1067
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
Décision du 06/03/2012
Arrêtés du 15/03/12
Décision du 29/02/2012