Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1063
Statut : Caduque
OBJET : Additif à la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1025 du 1er février 2012 - Résultats des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire régionale du MAAPRAT, placée auprès du DRAAF Rhône-Alpes - scrutin du 5 mars 2012
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RESUME : Additif a la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1025 du 1er fevrier 2012 - Resultats des elections des representants du personnel a la commission consultative paritaire regionale du MAAPRAT, placee aupres du DRAAF Rhone-Alpes - scrutin du 5 mars 2012
SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1063 Publiée le 19-03-2012 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-03-2012.