Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/C2012-3049 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - Campagnes 2012 à 2013

• DGPAAT/SDPM/N2012-3021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  contrats de projets État-région (CPER) 2007-2013 - évolution des orientations dans le secteur de la production de viande bovine

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8119 du 12-06-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Procédure d'agrément et composition du dossier d'agrément

SG

• SG/MAPS/N2012-0146 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au Cabinet du inistre

• SG/MAPS/N2012-0147 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGER

SG/SRH

• SG/SRH/SDMEC/N2012-1113 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  notation des personnels enseignants et d'éducation portant sur l'année scolaire 2011-2012.

• SG/SRH/SDMEC/N2012-1114 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle