Arrêté du 04-05-2012

Statut : Publié

OBJET : Arrêtés portant approbations des documents d'aménagement des la forêts domaniales des ANGLAIS 972 (2010-2019), SAINT-LOUIS 971 (2010-2024), des MAURES 83 (2011-2030), de CHAUTAGNE 73 (2010-2030), de NOIREGOUTTE 88 (2009-2028), du TEMPLE 10 (2008-2022), du CORGEBIN 52 (2011-2030), de BELIZON 973 (2011-2035), du CIRQUE DE MAFATE 974 (2009-2018), de SECONDIGNY 79 (2011-2030), de RAISMES-SAINT AMAND-WALLERS 59 (2010-2029 et de BEAULIEU 55 (2006-2017).

(Télécharger le PDF (881ko))

REFERENCE EXTERNE :

DATE DE PUBLICATION : 08-06-2012

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.