Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPAAT

DGER

DGER/SDEDC/C2012-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de titularisation et organisation de l'année de formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2012 (dont les reports de formation et renouvellements de

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8139 du 04-07-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2012 relatives à la mise en place de la traçabilité individuelle des petits ruminants

SG/MAPS/N2012-0153 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 4 postes en administration centrale (SG(3) - DGER)
SG/MAPS/N2012-0154 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appels à candidatures pour le poste d'IGAPS à la Mission d'appui aux personnes et aux structures " Outremer " et à la Mission d'appui aux personnes et aux structures " Auvergne-Rhône Alpes ".

SG/SRH

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2012-1512 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fourniture de carburants terrestres au moyen de cartes accréditives auprès des réseaux de stations-service, et de prestations associées à ces cartes au profit des services coordonnés

Décision du 30-05-2012

Décision du 30/05/2012

Décision du 25-06-2012

Décision du 25/06/2012

Arrêté du 22-06-2012

Arrêté du 22/06/2012

Décision du 19-06-2012

Décision du 18/06/2012

Arrêté du 25-06-2012

Arrêté du 25/06/2012

Décision du 22-06-2012

Décision du 22/06/2012

Arrêté du 28-06-2012

Arrêtés du 28/06/2012