Sommaire n° 30 du 19-07-2012 au 26-07-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/N2012-3026
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
-
DGPAAT/SDEA/N2012-3027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indice national des fermages 2012
-
DGPAAT/SDFB/C2012-3063
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Recodification du code forestier -partie règlementaire
-
DGPAAT/SDFB/C2012-3064
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Règles de procédure pénale applicables aux infractions forestières
-
DGPAAT/SDFB/N2012-3025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête statistique annuelle 2011-2012 sur la production et la vente de plants forestiers.
-
DGER/SDESR/N2012-2089
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".
-
DGER/SDESR/N2012-2090
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion forestière ".
-
DGER/SDI/C2012-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2013
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8157
du 24-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et de l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équid
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8156
du 24-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Inspection des procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre du contrôle officiel du plan de maîtrise sanitaire d'un établissement du secteur alimentaire, hors production primaire.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8158
du 25-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2009 relatives aux viandes fraîches de gibier sauvage.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8160
du 25-07-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Abattoirs d'ongulés domestiques, de volailles et de lagomorphes : bilan d'activité et classements 2009, 2010 et 2011 - bilan des inspections - bilan des audits et coaching conduits par les référents nationaux abattoir (RNA) - actions des RNA.
-
SG/DMC/N2012-0162
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints
-
SG/MAPS/N2012-0163
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
deux appels de candidatures en administration centrale : DGER - DGAL
-
SG/SRH/N2012-1134
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - COMPLEMENT à la circulaire générale JUILLET 2012
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1132
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
organisation de la Sous-direction mobilité, emplois, carrières au Service des ressources humaines du secrétariat général .
-
SG/SRH/SDMEC/O2012-1009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en compte des services effectifs de surveillance : maîtres d'internat et surveillants d'externat (MI-SE) pour le calcul de l'ancienneté et la détermination des échelons de rémunération des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du code rural
Décision de l'ASP
Décision n°FranceAgriMer/Aides/2012-02
Guide de lecture du référentiel de certification n°4
Décision de l'ASP
Décision du 17/07/2012
Décision de l'ASP
Guide de lecture du référentiel de certification n°3
Décision de l'ASP
Guide de lecture du référentiel de certification n°5
Guide de lecture du référentiel de certification n°2
Guide de lecture du référentiel de certification n°1
Documents publiés sur Nocia
-
DGER
-
Note de service DGER/SDESR/N2012-2091
du 23-07-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " développement, animation des territoires ruraux ".
-
DGER/SDPF/N2012-2088
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires " :
-
Note de service DGER/SDESR/N2012-2091
du 23-07-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.