Sommaire n° 43 du 18-10-2012 au 25-10-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2012-3081
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Aide à l'assurance récolte 2012
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DGPAAT/SDEA/N2012-3037
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
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DGER/SDPOFE/N2012-2123
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositions annulant et remplaçant la note de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8211
du 23-10-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place du réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2012-2013
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPRAT/N2012-8210
du 23-10-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Appel à candidature pour le recrutement de formateurs internes en région, pour la formation statutaire des techniciens supérieurs du premier grade exerçant des missions d'inspection en abattoir.
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SG/DMC/N2012-0190
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/MAPS/N2012-0189
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG (SAJ)
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SG/SRH/SDDPRS/C2012-1003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation des candidats aux épreuves des recrutements internes dans les corps et grades des techniciens supérieurs (HORS concours DEPRECARISATION)
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SG/SRH/SDDPRS/N2012-1166
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validations des services.
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1167
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
Décision du 17/10/2012
Décision du 10/10/2012
Décision du 08/10/2012
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2012-2124
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cahier de textes numérique : informations relatives aux usages et à la mise en place dans les établissements d'enseignement agricole
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DGER/SDPOFE/N2012-2124
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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DGAL
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8206
du 22-10-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23 mai 2011
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Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8206
du 22-10-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.