Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2012-8211
du 23-10-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en place du réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2012-2013
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RESUME : Mise en place du reseau pilote d'epidemiosurveillance apicole 2012-2013
DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8211 Publiée le 23-10-2012 |
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Date de fin de validité : 31-08-2013
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-10-2012.