Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2012-8206

du 22-10-2012
Statut : Abrogee

OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23 mai 2011

(Télécharger le PDF (195ko))

RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23 mai 2011

DGAL/SDSSA

MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BETD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2012-8206

Publiée le 22-10-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2020-289

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL/SDSSA MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BETD	Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8206 Publiée le 22-10-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2020-289 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-10-2012.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSSA/N2012-8206

du 22-10-2012 Statut : Abrogee

du 22-10-2012
Statut : Abrogee