Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDDRC/N2012-3036 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Contrôles administratifs et contrôles sur place pour les dossiers des mesures du Règlement de Développement Rural (programmation 2007 - 2013) hors SIGC, pour les actions " immatérielles " (marchés publics, dépenses faisant l'objet d'une facturation, frais

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8204 du 16-10-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthodes officielles pour le diagnostic de l'artérite virale équine (AVE) par analyses sérologiques et pour le diagnostic de l'anémie infectieuse des équidés (AIE) par immunodiffusion en gélose .
Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8203 du 15-10-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques.

SG/DMC/N2012-0187 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/DMC/N2012-0188 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour deux emplois d'inspecteur général de l'agriculture de 1ère classe.

SG/SRH

Décision du 10-10-2012

Décision du 10/10/2012

Cahier des charges du 08-10-2012

Cahier des charges de l’appellation d’origine "Valençay"

Décision du 01-10-2012

Décision du 01/10/2012

Décision du 10-10-2012

Décision du 10/10/2012

DGER
- DGER/MISSI/N2012-2122 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité productions horticoles
- DGER/SDPFE/SDEDC/N2012-2121 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Réforme du lycée et rénovation de la voie professionnelle : Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2012-2013