Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPAAT

DGER

DGER/SDPOFE/N2012-2123 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositions annulant et remplaçant la note de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8211 du 23-10-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Mise en place du réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2012-2013
Note de service DGAL/SDSSA/SDPRAT/N2012-8210 du 23-10-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Appel à candidature pour le recrutement de formateurs internes en région, pour la formation statutaire des techniciens supérieurs du premier grade exerçant des missions d'inspection en abattoir.

SG/DMC/N2012-0190 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/MAPS/N2012-0189 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG (SAJ)

SG/SRH

Décision du 17-10-2012

Décision du 17/10/2012

Décision du 10-10-2012

Décision du 10/10/2012

Décision du 08-10-2012

Décision du 08/10/2012

DGER
- DGER/SDPOFE/N2012-2124 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Cahier de textes numérique : informations relatives aux usages et à la mise en place dans les établissements d'enseignement agricole
DGAL
- Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8206 du 22-10-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23 mai 2011